Patrick Simon


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Patrick SIMON
socio-démographe, directeur de recherche à l'Institut national d'études démographiques
Objet:
membres du comité d'histoire de la politique de la ville
2° Au titre du conseil scientifique
universitaires
Groupe:
Comité d'histoire de la politique de la ville
JORFTEXT000045697466(source JORF)
nomination
29 Avril 202229/04/2022
De: Simon Patrick
Objet:
au grade d'adjudant
date_debut="2021-12-01"
INTJ2128907S(source BOMI)
promotion
04 Novembre 202104/11/2021
De: Patrick SIMON
Objet:
directeur de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
Direction de la fédération de recherche susvisée, démissionnaire
date_debut="2021-01-01"
DEC211764INC(source BOCNRS)
cessation de fonction
11 Mai 202111/05/2021
De: Simon Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de Meurthe-et-Moselle, de la Meuse, de la Moselle et des Vosges
date_debut="2021-02-01"
INTJ2101006S(source BOMI)
promotion
08 Janvier 202108/01/2021
De: Simon (Patrick)
adjudant-chef, transmissions ; 33 ans de services
Objet:
Médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2019-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000041737716(source JORF)
décoration
20 Mars 202020/03/2020
De: Simon Patrick
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2019-12-01"
INTJ1927983S(source BOMI)
promotion
18 Décembre 201918/12/2019
De: SIMON Patrick
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2019
TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE MAJOR DE POLICE
AU TITRE DE L'ANNÉE 2019
INTC1917962A(source BOMI)
inscription
16 Septembre 201916/09/2019
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC191544DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
03 Juin 201903/06/2019
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC190011DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
02 Janvier 201902/01/2019
De: Simon (Patrick, Stanislas, Jean)
géologue et préhistorien, directeur du patrimoine de la Principauté de Monaco ; 33 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
PROTOCOLE
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'Europe et des affaires étrangères"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000037615089(source JORF)
nomination
16 Novembre 201816/11/2018
De: Patrick SIMON
– DR1
Objet:
Haute Température et Irradiation
Membres élus
Collège chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants et post doctorants
DEC181742DR08 Page 1 | 2
BO Juil. 2018 / p.688
Groupe:
Collège chercheurs, enseignants-chercheurs, doctorants et post doctorants
DEC181742DR08(source BOCNRS)
composition
07 Juin 201807/06/2018
De: SIMON (Patrick, Robert)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2018-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000036763487(source JORF)
admission
04 Avril 201804/04/2018
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC180995DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Mars 201807/03/2018
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
DEC173382DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
28 Décembre 201728/12/2017
De: Simon (Patrick)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
admis à faire valoir ses droits à la retraite
conseiller technique de la défense
Groupe:
Conseil technique de la défense
date_debut="2018-04-01"
a_sa_demande
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications"
depart_retraite
JORFTEXT000036251171(source JORF)
réintégration
23 Décembre 201723/12/2017
De: Simon (Patrick)
conseiller technique de la défense
Objet:
des cadres du ministère des armées
JORFTEXT000036251171(source JORF)
radiation
23 Décembre 201723/12/2017
De: Patrick SIMON
Directeur de recherche
Objet:
les fédérations de recherche suivantes
sous réserve de la conclusion de l'avenant aux conventions correspondantes
Etablissements co-tutelles avec le CNRS : UNIVERSITE D'ORLEANS, INSTITUT POLYTECHNIQUE DE BORDEAUX, UNIVERSITE DE LILLE, INSTITUT NATIONAL DE LA SANTE ET DE LA RECHERCHE
MEDICALE, SORBONNE UNIVERSITE, UNIVERSITE DE BORDEAUX, COMMISSARIAT A L'ENERGIE
ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES, ECOLE NORMALE SUPÉRIEURE DE LYON, UNIVERSITE CLAUDE BERNARD, UNIVERSITE GRENOBLE ALPES, ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE PARIS, ECOLE NATIONALE SUPERIEURE DE CHIMIE DE LILLE, ECOLE CENTRALE DE LILLE, UNIVERSITE D'ARTOIS
Sections : 13, 11, 12, 14, 15, 16
Durée : 5 ans
Directeur
Groupe:
École normale supérieure
date_debut="2018-01-01"
DEC171283DGDS(source BOCNRS)
renouvellement
21 Décembre 201721/12/2017
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2017-10-01"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000035259354(source JORF)
nomination
22 Juillet 201722/07/2017
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
colonel, artillerie
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
ordre_merite
grade="Officier"
armee_grade="Officier"
JORFTEXT000033342122(source JORF)
nomination
06 Novembre 201606/11/2016
De: Simon Patrick
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2015
INTJ1610842S(source BOMI)
prime
12 Août 201612/08/2016
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
d'office, avec leur grade et leur ancienneté de grade
dans le corps des commissaires des armées
officier de carrière ou servant sous contrat, à la date du
1er janvier 2016
les officiers des corps techniques et administratifs de l'armement et du service de santé des armées
par ordre alphabétique
Groupe:
Service de santé des armées
corps="Commissaires des armées"
JORFTEXT000031879229(source JORF)
affectation
21 Janvier 201621/01/2016
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC160012DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
15 Janvier 201615/01/2016
De: Patrick Simon
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000031288252(source JORF)
délégation de signature
10 Octobre 201510/10/2015
De: Patrick Simon
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_fin="2015-07-31"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030774883(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201525/06/2015
De: Patrick Simon
Ingénieur en chef de 1re classe
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense de Bordeaux
Objet:
au nom du ministre de la défense
les contrats d'engagement et les renouvellements de contrat des officiers sous contrat rattachés au corps des ingénieurs militaires d'infrastructure de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
date_debut="2015-09-01"
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030774883(source JORF)
délégation de signature
25 Juin 201525/06/2015
De: Patrick Simon
Colonel
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les conventions ou protocoles ayant pour objet la délégation d'attributions relevant de la maîtrise d'ouvrage, la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000030262419(source JORF)
délégation de signature
21 Février 201521/02/2015
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC150764DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Déléguée régionale"
DEC142571IN2P3(source BOCNRS)
délégation de signature
19 Novembre 201419/11/2014
De: Simon (Patrick)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
en vue d'exercer les fonctions d'adjoint au chef de département certification civile et militaire et responsable technique d'essais et expertise des hélicoptères et de leur motorisation à DGA essais en vol, direction générale de l'armement, direction technique - Istres
Objet:
conseiller technique de la défense
Groupe:
Conseil technique de la défense
date_debut="2014-09-01"
JORFTEXT000029646771(source JORF)
nomination
29 Octobre 201429/10/2014
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC142180DR06(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201401/09/2014
De: Patrick Simon
Colonel
directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, les conventions ou protocoles ayant pour objet la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000029263922(source JORF)
délégation de signature
20 Juillet 201420/07/2014
De: Patrick Simon
Colonel
chargé des fonctions de directeur adjoint de l'établissement du service d'infrastructure de la défense d'Ile-de-France
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions ou protocoles ayant pour objet la fourniture de prestations de conduite d'opération ou d'assistance à maîtrise d'ouvrage effectuées sur un immeuble appartenant au domaine public du ministère de la défense
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000028271847(source JORF)
délégation de signature
05 Décembre 201305/12/2013
De: Patrick SIMON
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
au titre de l'année 2013
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieurs des travaux de la météoro logie
DEVD1312199S(source BODD)
composition
10 Juin 201310/06/2013
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR n°3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC123304DR08(source BOCNRS)
délégation de signature
21 Décembre 201221/12/2012
De: SIMON (Patrick)
Objet:
conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années
Promotion du
1er juillet 2012
3° A l'étranger
BRÉSIL
Groupe:
Conseil du commerce extérieur de la France
JORFTEXT000026483783(source JORF)
nomination
14 Octobre 201214/10/2012
De: Patrick SIMON
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie
Objet:
Le jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieur(e)s des travaux de la météo rologie
au titre de l'année 2012
Membres
Groupe:
Jury de l'examen professionnel pour le recrutement des ingénieur(e)s des travaux de la météo rologie
DEVD1221964S(source BODD)
composition
10 Juillet 201210/07/2012
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
date_debut="2012-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
JORFTEXT000025687731(source JORF)
nomination
14 Avril 201214/04/2012
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 2012 les officiers
DIRECTION GÉNÉRALE DE L'ARMEMENT
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
Groupe:
Direction générale de l'armement (DGA)
JORFTEXT000025031122(source JORF)
promotion
27 Décembre 201127/12/2011
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR n°3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
DEC112247DR07(source BOCNRS)
délégation de signature
01 Septembre 201101/09/2011
De: Patrick SIMON
(direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires), auprès de l'Interassociation de formation collective à la gestion (InterAfOCG)
Objet:
représentant de l'Etat pour le développement agricole et rural
Remplace:Mme Françoise LAVARDE
Groupe:
Organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »
JORFTEXT000023443087(source JORF)
désignation
18 Janvier 201118/01/2011
De: Patrick Simon
chef du bureau de l'emploi et du développement de l'activité, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des services à la personne
représentant de l'Etat
au titre du ministre chargé de l'agriculture
Remplace:Mme Catherine Rogy
Groupe:
Agence nationale des services à la personne
conseil_administration
JORFTEXT000021491734(source JORF)
nomination
18 Décembre 200918/12/2009
De: Patrick Simon
Officier principal du corps technique et administratif de l'armement
chef du département des personnels ouvriers et contractuels de ce centre
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, concernant le personnel civil et militaire
dans la limite des attributions du centre de services des ressources humaines de la délégation générale pour l'armement telles que prévues par la convention du
20 décembre 2006
l'instruction du
20 juin 2005
susvisées
2
Groupe:
Délégation générale pour l'armement
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000020492448(source JORF)
délégation de signature
08 Avril 200908/04/2009
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. ― OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2008-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000019866065(source JORF)
nomination
04 Décembre 200804/12/2008
De: Simon (Patrick)
Objet:
membres de la commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre
chargé de l'agriculture
Remplace:M. Mazery (Jean-Pierre)
Groupe:
Commission permanente du Comité supérieur de l'emploi
JORFTEXT000018831644(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Patrick Simon
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Mazery
Groupe:
Comité supérieur de l'emploi
JORFTEXT000018831642(source JORF)
nomination
23 Mai 200823/05/2008
De: Simon (Patrick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs des travaux de la météorologie)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie est fixé
pour l'année 2008
Hors quota
JORFTEXT000018650464(source JORF)
inscription
16 Avril 200816/04/2008
De: Simon (Patrick, Michel, Eugène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Simon (Patrick, Michel, Eugène)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade de capitaine de frégate de réserve
Les capitaines de corvette de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
Objet:
pour l'année 2008 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de colonel
Les lieutenants-colonels
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000017649935(source JORF)
promotion
15 Décembre 200715/12/2007
De: Simon (Patrick)
Objet:
membres du Comité supérieur de l'emploi
représentant de l'Etat
représentant du ministre chargé de l'agriculture
membre suppléant
Remplace:Mme Rubio (Danièle)
Groupe:
Comité supérieur de l'emploi
suppleant
JORFTEXT000000278330(source JORF)
nomination
28 Octobre 200728/10/2007
De: Simon (Patrick)
Objet:
au grade de commandant de police établi
au titre de l'année 2007 les capitaines de police
Liste utile
Groupe:
Police établi
JORFTEXT000000826781(source JORF)
promotion
10 Août 200710/08/2007
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de travaux
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de prestations intellectuelles, industriels et de fournitures courantes, dans la limite de soixante-dix fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
Lieutenant-colonel
directeur adjoint de l'établissement du génie de Versailles, dans le domaine de compétence de l'établissement
Objet:
au nom de la ministre de la défense, les marchés et accords-cadres de fournitures, de services et de définition ou de maîtrise d'oeuvre passés
conformément aux dispositions de la loi n° 85-704 du
12 juillet 1985
de ses textes d'application, dans la limite de quinze fois le seuil des marchés passés selon la procédure adaptée, telle que définie au II de l'article 26 du décret du
1er août 2006
susvisé
Groupe:
Service d'infrastructure de la défense
autorite_delegation="Ministre de la défense"
JORFTEXT000000423165(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200612/10/2006
De: Patrick Simon
direction de la prévention des pollutions et des risques
Objet:
membres du comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
Au titre du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
Comité consultatif des réseaux d'observations météorologiques
JORFTEXT000000632634(source JORF)
nomination
21 Juillet 200521/07/2005
De: Simon (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2004-07-01"
JORFTEXT000000448945(source JORF)
promotion
27 Janvier 200527/01/2005
De: Simon (Patrick)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000255807(source JORF)
promotion
09 Décembre 200409/12/2004
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
lieutenant-colonel, artillerie ; 21 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
legion_honneur
annees_service="21"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000783843(source JORF)
nomination
08 Juillet 200408/07/2004
De: Simon (Patrick)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
pour le grade d'ingénieur divisionnaire du corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000622027(source JORF)
promotion
17 Juin 200417/06/2004
De: Simon (Patrick)
Objet:
pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
au titre de l'année 2004
JORFTEXT000000797944(source JORF)
promotion
12 Février 200412/02/2004
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2003-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000239571(source JORF)
nomination
11 Juillet 200311/07/2003
De: Simon (Patrick)
hôpital de Hautepierre
Objet:
chef de service
CHU de Strasbourg
Service de traumatologie
Groupe:
Service de traumatologie
date_debut="2003-03-01"
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000237089(source JORF)
nomination
01 Avril 200301/04/2003
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
pour l'année 2003 les officiers
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000411402(source JORF)
promotion
12 Janvier 200312/01/2003
De: Simon (Patrick)
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier et affectés auprès des centres hospitaliers universitaires ci-dessous désignés
CHU de Strasbourg (université Strasbourg-I)
chirurgie orthopédique et traumatologique , service de traumatologie, hôpital de Hautepierre
Groupe:
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Université Strasbourg-I
professeur="CHU de Strasbourg"
JORFTEXT000000599569(source JORF)
nomination
20 Octobre 200220/10/2002
De: Simon (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2002
Chirurgie orthopédique et traumatologique
Concours de type 1
JORFTEXT000000413530(source JORF)
admission
03 Mai 200203/05/2002
De: Simon (Patrick)
colonel de sapeurs-pompiers professionnels ; 39 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="39"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000589314(source JORF)
nomination
14 Juillet 200114/07/2001
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000221118(source JORF)
nomination
26 Avril 200126/04/2001
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000756822(source JORF)
promotion
20 Avril 200120/04/2001
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2001-01-01"
armee="active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000578176(source JORF)
nomination
21 Mars 200121/03/2001
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps des officiers du corps technique, et administratif de l'armement
Pour le grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
corps="Officiers du corps technique et administratif de l'armement"
JORFTEXT000000586619(source JORF)
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1999-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000385150(source JORF)
nomination
28 Novembre 199928/11/1999
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
pour l'année 1999 les officiers
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de commandant
Les capitaines
Groupe:
Armée de terre
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000209648(source JORF)
promotion
26 Décembre 199826/12/1998
De: Simon (Patrick)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 1998 les lieutenants de police
Tableau Capitaines
JORFTEXT000000390451(source JORF)
promotion
03 Septembre 199803/09/1998
De: Simon (Patrick)
Objet:
concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités - praticiens hospitaliers
au titre de l'année 1997
PHARMACOLOGIE FONDAMENTALE - PHARMACOLOGIE
CHIRURGIE ORTHOPEDIQUE ET TRAUMATOLOGIQUE
Concours de type 1
JORFTEXT000000381790(source JORF)
admission
10 Mai 199710/05/1997
De: Simon (Patrick, Jean, François)
directeur de sociétés ; 30 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Premier ministre
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000193235(source JORF)
nomination
15 Mai 199615/05/1996
De: Simon (Patrick, René, François)
major, commissariat de l'armée de terre ; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Cité
date_debut="1995-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000374778(source JORF)
décoration
10 Mars 199610/03/1996
De: Simon (Patrick)
direction des constructions aéronautiques, centre d'essais en vol, Istres
Objet:
au titre de l'année 1995 à la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications à la date indiquée en regard de leur nom
Indret
JORFTEXT000000535905(source JORF)
promotion
23 Novembre 199523/11/1995
De: Simon (Patrick)
chef du corps des sapeurs-pompiers de la communauté urbaine de Bordeaux ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
54 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives
ordre_merite
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
nomination
22 Novembre 199522/11/1995
De: Simon (Patrick)
centre d'essais en vol, Istres
Objet:
pour la 2e classe du corps des ingénieurs d'études et de fabrications
au titre de l'année 1995
48
JORFTEXT000000188072(source JORF)
promotion
08 Avril 199508/04/1995
De: Simon (Patrick, J.-F.)
Objet:
dans les écoles de formation de sous-officiers de l'armée de terre
Ecole nationale des sous-officiers d'active
LISTE DE CLASSEMENT DES CANDIDATS INSCRITS EN LISTE COMPLEMENTAIRE AU TITRE DU RECRUTEMENT SUR EPREUVES DANS LES ECOLES DE FORMATION DE SOUS-OFFICIERS DE L'ARMEE DE TERRE
Recrutement masculin
Groupe:
École nationale des sous-officiers d'active
ecole="École nationale des sous-officiers d'active"
JORFTEXT000000370812(source JORF)
admission
02 Avril 199502/04/1995
De: Simon (Patrick)
adjudant-chef; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Simon (Patrick)
chirurgien des hôpitaux, gynécologie et obstétrique, centre hospitalier intercommunal d'Amboise - Château-Renault
Objet:
chef de service
les praticiens
duree="cinq ans"
JORFTEXT000000732902(source JORF)
nomination
21 Décembre 199421/12/1994
De: Simon (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris pour l'année scolaire 1992-1993, les élèves stagiaires
Elèves titulaires de troisième année (année scolaire 1992-1993)
Groupe:
École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="École nationale supérieure des mines de Paris pour l'année scolaire 1992-1993"
JORFTEXT000000362289(source JORF)
nomination
10 Mars 199310/03/1993
De: Simon (Patrick, Michel, Eugène)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Simon (Patrick)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:M. Laborde (Daniel)
Groupe:
Organismes nationaux de développement
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000178313(source JORF)
nomination
06 Janvier 199306/01/1993
De: Simon (Patrick)
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
commissaires adjoints du Gouvernement
Remplace:M. Laborde (Daniel)
Groupe:
Organismes nationaux de développement bénéficiant de l'aide financière de l'Association nationale pour le développement agricole
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000164580(source JORF)
nomination
05 Décembre 199205/12/1992
De: Simon (Patrick, Guy, Jean)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Simon (Patrick, Jean)
Objet:
dans l'armée active
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVICES COMMUNS
DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="1992-08-01"
armee="active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
JORFTEXT000000175134(source JORF)
nomination
07 Juillet 199207/07/1992
De: Simon (Patrick, Pierre, André)
adjudant-chef; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE L'AIR
Sans traitement
Groupe:
Armée de l'air
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Simon (Patrick, Marie, Louis, Pierre, Emmanuel)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1991-12-24"
conseil_des_ministres
JORFTEXT000000719971(source JORF)
nomination
27 Septembre 199127/09/1991
De: Simon (Patrick, Christian, Marie)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
TRANSMISSIONS
Ecole Polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
Ecole polytechnique
Armée de terre
date_debut="1990-09-01"
corps="Officiers des armes"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000718309(source JORF)
nomination
23 Mars 199123/03/1991
De: Simon (Patrick, Paul)
adjudant-chef; 17 ans 6 mois de services. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMEE DE TERRE
1o Armes
INFANTERIE
a) Militaires servant sous statut général
17 ans 3 mois de services. Cité
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
annees_service="17"
citation
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.